Séance du 3 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C15 / 20.05.28.37011 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 A11 / (...)
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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II
Articles
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3 juillet 2020
3 juillet 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 -
7 février 2020
7 février 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 7 février 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B02 / 20.01.13.63758 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 B03 / 20.01.08.47253 / 1 ème (...) -
8 janvier 2021
8 janvier 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 8 janvier 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 221 A01 / 20.11.30.53644 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions 221 C02 / (...) -
6 novembre 2020
6 novembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 6 novembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A25 / 20.10.07.55258 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions 220 A26 / (...) -
2 octobre 2020
2 octobre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 2 octobre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C19 / 20.08.03.37006 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions 220 A20 / (...) -
5 novembre 2021
5 novembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 5 novembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (...) -
10 avril 2020
10 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 10 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
DOSSIERS COVID 19
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B10 / 20.04.08.66340 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 C06 / (...) -
26 août 2022
26 août 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 26 août 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (...) -
1 juillet 2022
1er juillet 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 1er juillet 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (...) -
10 juillet 2020
10 juillet 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 10 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
DOSSIERS COVID 19
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C16 / 20.07.06.58903 / 1 ème examen : Avis favorable 220 C17 / (...)