NB : ci-dessous, "le texte entre guillemets et en italique" correspond à la citation d’un texte législatif ou réglementaire.
Les décisions
Les décisions sur les demandes d’avis sont toutes issues d’une délibération en séance plénière. Ces séances sont tenues à huis-clos .
Cependant, "Sur sa demande, le promoteur ou son représentant mandaté à cet effet, éventuellement accompagné de l’investigateur ou, le cas échéant, de l’investigateur coordonnateur, peut être entendu par le comité. (...)
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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II
Articles
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Décisions avis favorable ou défavorable
30 novembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 -
1 octobre 2021
1er octobre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 1er octobre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (...) -
3 juin 2022
3 juin 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 3 juin 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (...) -
4 novembre 2022
4 novembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 4 novembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (...) -
15 mai 2020
15 mai 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 15 mai 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B12 / 20.04.17.58252 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 A07 / (...) -
3 juillet 2020
3 juillet 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 3 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C15 / 20.05.28.37011 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 A11 / (...) -
8 janvier 2021
8 janvier 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 8 janvier 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 221 A01 / 20.11.30.53644 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions 221 C02 / (...) -
6 novembre 2020
6 novembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 6 novembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A25 / 20.10.07.55258 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions 220 A26 / (...) -
2 octobre 2020
2 octobre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 2 octobre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C19 / 20.08.03.37006 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions 220 A20 / (...) -
5 novembre 2021
5 novembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 5 novembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (...)