mardi 27 juin 2017
Séances / Calendrier / Décisions
Décisions
2009

 
 

2009
 
 
 
 

23 décembre 2009

 

Séance du 23 décembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 209 R10 – MS3 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le lundi 4 janvier 2010

 

4 décembre 2009

 

Séance du 4 décembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R19 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 R20 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 209 R21 / 1er examen : Avis favorable à réception


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 205 017 – A1 / 1er examen : Avis défavorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R03 – MS5 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R05 – MS8 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R10 – MS1 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R23 – MS2 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 208 R27 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R29 – MS2 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 R06 – MS4 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 4 décembre 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 

6 novembre 2009

 

Séance du 6 novembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 C04 / 2ème examen : Avis favorable sous conditions

- 209 R11 / 2ème examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R15 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R10 – MS1 / 1er examen : Demande de compléments

- 208 R21 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R02 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R10 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R05 – MS7 / 2ème examen : Avis défavorable


 
 
Publié le vendredi 6 novembre 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 

2 octobre 2009

 

Séance du 2 octobre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R15 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R16 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R17 / 2ème examen : Avis favorable à réception

- 209 R18 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 C03 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 C04 / 1er examen : Demande de compléments


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 204 050 – A2 / 1er examen : Avis favorable

- 204 022 – A9 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R03 – MS4 / 1er examen : Demande de compléments

- 208 R05 – MS7 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 208 R17 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R04 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R06 – MS3 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 R10 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R13 – MS1 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 2 octobre 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 

4 septembre 2009

 

Séance du 4 septembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R07 / 2ème examen : Avis défavorable

- 209 R10 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R12 / 2ème examen : Avis favorable à réception

- 209 R13 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R14 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 R15 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 R16 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 R17 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R10 – MS8 / 1er examen : Avis favorable

- 207 R16 – MS7 / 1er examen : Demande de compléments

- 208 R17 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R23 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R29 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R06 – MS1 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 4 septembre 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 

10 juillet 2009

 

Séance du 10 juillet 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R09 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R12 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 R13 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 S01 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 S02 / 1er examen : Avis favorable à réception


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R19 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 207 R19 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R17 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 R04 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R06 – MS13 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 206 008 – A1 / 1er examen : Demande de compléments


 
 
Publié le vendredi 10 juillet 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 

12 juin 2009

 

Séance du 12 juin 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Après une interruption du secrétariat de 9 jours ouvrés, le Comité dispose depuis le 18 juin d’une secrétaire intérimaire. La rédaction des avis et courriers issus de la délibération du 12 juin 2009 sont prioritaires. Le Comité vous demande d’excuser ces perturbations.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R02 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R08 / 2ème examen : Avis défavorable

- 209 R09 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 R10 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 R11 / 1er examen : Avis favorable à réception


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R05 – MS6 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R19 – MS4 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 206 012 – A1 / 1er examen : Demande de compléments

- 206 005 – A3 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 12 juin 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 

15 mai 2009

 

Séance du 15 mai 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R07 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 R08 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R19 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R04 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R21 – MS2 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 204 017 – A9 / 1er examen : Avis favorable

- 206 022 – A11 / 1er examen : Avis favorable

- 206 R021 – A8 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 15 mai 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 

10 avril 2009

 

Séance du 10 avril 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R05 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments et de révisions mineures

- 209 R06 / 1er examen : Avis favorable à réception d’un complément et de révisions mineures


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R10 – MS7 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R05 – MS5 / 1er examen : Demande de complément

- 208 R27 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 206 R02 – MS6 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R03 – MS3 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 10 avril 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 

13 mars 2009

 

Séance du 13 mars 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R04 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R19 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R05 – MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R24 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R25 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 207 R14 – MS4 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 206 007 – A2 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 13 mars 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 

6 février 2009

 

Séance du 6 Février 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 208 R27 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R28 / 2ème examen : Avis défavorable

- 208 R29 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R01 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R02 / 1er examen : Demande de compléments et révisions


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R10 – MS6 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R01 – MS1 / 1er examen : Demande de compléments et révision

- 208 R02 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R11 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R19 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R20 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception


Avis sur les collections et changements de finalité

- 209 C02 / 2ème examen : Hors champ


 
 
Publié le vendredi 6 février 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 

9 janvier 2009

 

Séance du 9 Janvier 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 208 R19 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R24 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R25 / 2ème examen : Avis favorable à réception

- 208 R28 / 2ème examen : Avis favorable à réception

- 209 R01 / 1er examen : Demande de compléments et révisions


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 204 047 – A18 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R11 – MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R09 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R21 – MS1 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les collections et changements de finalité

- 208 C06 - B / 2ème examen : Demande de compléments

- 208 C06 - C / 2ème examen : Avis favorable

- 208 C06 - E / 2ème examen : Avis favorable

- 208 C06 - F / 2ème examen : Avis favorable

- 209 C01 / 1er examen : Demande de compléments

- 209 C02 / 1er examen : Demande de compléments


 
 
Publié le samedi 10 janvier 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 
 
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