» Champ de compétence
 
dimanche 5 février 2012
Evolution législative et réglementaire - juillet 2011
Missions
Constitution
Réglement intérieur
Indépendance
Confidentialité
Liste des membres
Missions des membres
Candidatures
Pour contacter le Comité
Pour se rendre au Comité
Champ de compétence
Typologie des recherches
Territoire de compétence
Calendrier du CPP Sud-Méditerranée II
3 février 2012
6 janvier 2012
2 décembre 2011
4 novembre 2011
7 octobre 2011
2 septembre 2011
8 juillet 2011
10 juin 2011
6 mai 2011
er avril 2011">1er avril 2011
4 mars 2011
4 février 2011
7 janvier 2011
3 décembre 2010
5 novembre 2010
er octobre 2010">1er octobre 2010
3 septembre 2010
2 juillet 2010
4 juin 2010
7 mai 2010
2 avril 2010
5 mars 2010
5 février 2010
8 janvier 2010
23 décembre 2009
4 décembre 2009
6 novembre 2009
2 octobre 2009
4 septembre 2009
10 juillet 2009
12 juin 2009
15 mai 2009
10 avril 2009
13 mars 2009
6 février 2009
9 janvier 2009
5 décembre 2008
7 novembre 2008
10 Octobre 2008
12 Septembre 2008
4 Juillet 2008
6 Juin 2008
9 Mai 2008
4 Avril 2008
7 Mars 2008
8 Février 2008
11 Janvier 2008
7 Décembre 2007
9 Novembre 2007
5 Octobre 2007
7 Septembre 2007
6 Juillet 2007
er Juin 2007">1er Juin 2007
4 Mai 2007
6 Avril 2007
3 Mars 2007
2 Février 2007
5 Janvier 2007
er Décembre 2006">1er Décembre 2006
3 Novembre 2006
12 Octobre 2006
15 septembre 2006
7 Juillet 2006
2 Juin 2006
5 Mai 2006
7 avril 2006
3 mars 2006
3 février 2006
6 janvier 2006
2 décembre 2005
4 novembre 2005
7 octobre 2005
2 septembre 2005
er Juillet 2005">1er Juillet 2005
3 juin 2005
29 Avril 2005
er Avril 2005">1er Avril 2005
Réception et enregistrement
Dépôt des dossiers (RBM)
Dépôt des dossiers (SC)
Dépôt des dossiers (élém. corps humain)
Décisions du Comité
Cadre (RBM Médicament)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM médicament)
Demande initiale d’avis (RBM médicament)
Dépôt des dossiers (RBM)
Lettre de saisine
Protocole (RBM médicament)
Curriculum vitae
Résumé (RBM)
Brochure (RBM médicament)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
B.P. Cliniques (RBM médicament)
B.P. de fabrication des médicaments
Avis (RBM)
Modification substantielle (RBM médicament)
Effets indésirables (RBM médicament)
Faits nouveaux (RBM médicament)
Rapport de sécurité (RBM médicament)
Fin de la recherche (RBM)
Liens utiles (RBM médicament)
Cadre (RBM dispositif)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM hors médicament)
Demande initiale d’avis (RBM dispositif)
Dépôt des dossiers (RBM)
Lettre de saisine
Protocole (RBM dispositif)
Curriculum vitae
Résumé (RBM)
Brochure (RBM dispositif)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Avis (RBM)
Modification substantielle (RBM dispositif)
Effets indésirables (RBM dispositif)
Faits nouveaux (RBM dispositif)
Fin de la recherche (RBM)
Liens utiles (RBM dispositif)
Cadre (cosmétique-tatouage)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM hors médicament)
Demande initiale d’avis (RBM cosm.tat.)
Dépôt des dossiers (RBM)
Letre de saisine
Protocole (RBM cosm.tat.)
Résumé (RBM)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Avis (RBM)
Modification substantielle (RBM cosmétique-tatouage)
Effets indésirables (RBM cosm.tat.)
Faits nouveaux (RBM cosm.tat.)
Fin de la recherche (RBM)
Ressources utiles (cosmétique)
Cadre (RBM sang...)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM hors médicament)
Demande initiale d’avis (RBM sang...)
Dépôt des dossiers (RBM)
Lettre de saisine
Protocole (sang...)
Curriculum vitae
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Avis (RBM)
Modification substantielle (RBM sang...)
Fin de la recherche (RBM)
Cadre (RBM autres)
Contraintes particulières
Acteurs (hors L.5311-1)
Demande initiale d’avis (RBM autres)
Dépôt des dossiers (RBM)
Lettre de saisine
Protocole (autres)
Curriculum vitae
Résumé (RBM)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Avis (RBM)
Modification substantielle (RBM autres)
Effets indésirables (RBM autres)
Faits nouveaux (RBM autres)
Fin de la recherche (RBM)
Cadre (soins courants)
Acteurs (soins courants)
Demande initiale d’avis (soins courants)
Dépôt des dossiers (SC)
Lettre de saisine
Curriculum vitae
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Avis (soins courants)
Modification substantielle (soins courants)
Cadre (éléments et produits du corps humain)
Collections
Changements de finalité
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Charte de l’INCa
Recherches déclarées avant le 27/08/2006
Vos questions
Assurance
Autorités compétentes
Carte patient
Comité de surveillance
CPP : compétence territoriale
Défraiement
Données de la recherche
Droit de l’image
Eléments et produits du corps humain
Evénements indésirables
Examen médical
Fichier national
Fin de la recherche
Identité des personnes
Indemnités
Information des personnes
Interdiction & exclusion
Investigateurs
Lieu de recherche
Méthodologie
Modification substantielle
N° d’identification
Participation à une recherche
Personnes particulièrement protégées
Procréation
Promoteurs
Qualification d’une recherche
Recherche post-mortem
Recrutement
Sécurité sociale
Situations d’urgence
Violation du protocole
Information et consentement des parents
Douleur, peur, inconvénients
Compensation, cadeaux
Présentation
Documents d’information
Ministères
Haute Autorité de Santé
Afssaps
Agence de la Biomédecine
Afsse
Afssa
Institutions européennes
Autorités nationales
Code de la santé publique
Code de la recherche
Code civil
Lois, décrets, arrêtés, circulaires
Rapports officiels
Droits des malades
Déontologie médicale
Législation européenne
Bonnes Pratiques Cliniques
Constitution des dossiers
Conseil de l’Europe
Code de Nüremberg
Nations-Unies
Déclaration de Helsinki
Déclaration de Manille
CIOMS
Proposition de loi "Recherches sur la personne"
Assises du médicament 2011
France
Europe
Pays étrangers
Internationaux
Moteurs de recherche
Rôle des répertoires
Les CPP français
Conférence Nationale
Comité Consultatif National d’Ethique
Europe
Amérique du Nord
Institutions internationales
ONIAM / CRCI
Agences sanitaires françaises
CESP
Académie de médecine
INSERM
CNRS
PHRC
Réseau des CHU
CeNGEPS
ENSP
Justice
Sénat
Canada
Etats-Unis d’Amérique
Suisse
EMEA : Agence Européenne
EUREC
EULABOR
Groupe Européen d’Ethique
EFPIA
Etats-Unis d’Amérique
Afrique
Hommage
Cultures
Méthodologie
Intégrité
Les enjeux d’un défaut de saisine
Fraudes et inconduites
Conflits d’intérêt
Recrutement des participants
Test diagnostiques
Tests génétiques
Recherches post mortem
Conférences ENS
Conférences universitaires
Documentation générale
Documents audiovisuels
Sites d’éthique
Information et consentement
Droit des mineurs
Organismes nationaux
Documentation générale
Bonnes pratiques cliniques
Etudes précliniques
Protocoles de phase 1
Dispositifs médicaux
Maladies rares
Compléments alimentaires
Collections
Responsabilité - contentieux
Réseaux
Documents audiovisuels
Bibliographie
Divers
Pharmacovigilance
Matériovigilance
CHU
Centres anticancéreux
DIRC
AP-HM
CHRU de Montpellier
CHRU de Nîmes
CHRU de Nice
Institut Paoli-Calmettes
Centre Val d’Aurelle
Centre Antoine Lacassagne
INSERM
CNRS
Promoteurs industriels
Prestataires
Assurances
Centres et réseaux de recherche publics
Organismes privés
Autre temps, autres moeurs...
Portails
Formation des membres
Accueil de stagiaires
Diaporamas
Médecine et savoirs médicaux
Recherche et médecine
Recherche biomédicale chez les personnes
Souci éthique : premiers temps
La seconde guerre mondiale
L’affaire de Tuskegee
La déclaration de Helsinki
La loi Huriet-Sérusclat
Actes des colloques CNCP
Supports de cours
Conférences
Publications didactiques
Outils
Cours d’éthique
Conférences
Didacticiels
Supports de cours
Propos sur l’indépendance des Comités
About reporting clinical trials
Le traitement du cancer chez l’enfant : de la parole au choix
L’enfant et ses parents en oncologie pédiatrique
Protection et respect de l’enfant
L’oncologie pédiatrique, un champ d’humanité.
Publicité des travaux et publication des résultats
Consentement de l’enfant
Recherches en pédiatrie
L’expérimentation humaine
Les essais contre placebo
A propos de la greffe de la face
L’accident de Londres, 13/03/06
Des CCPPRB aux CPP...
Les termes
Les abréviations
Responsabilité de la publication
Déclaration aux autorités
Confidentialité
Droits d’accès et de modification
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Indépendance
Charte de qualité
Fréquentation
Ce site est référencé par...
Ce site est réalisé avec BeeSPIP
Donner votre avis
Réagir dans un forum

 
 

Champ de compétence
 
 

La compétence du CPP   Sud-Méditerranée II est définie par les textes législatifs et réglementaires ; elle comporte deux dimensions :


- l’une relative à la nature du projet de recherche,


- l’autre est territoriale.

 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Typologie des recherches
Publié le dimanche 2 juillet 2006 par Le Comité de rédaction
Mis à jour le mardi 17 mai 2011
 
Territoire de compétence
Publié le lundi 17 mars 2008 par Le Comité de rédaction
Mis à jour le lundi 14 septembre 2009
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le vendredi 3 février 2012