vendredi 19 octobre 2018
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Décisions

 
 

Décisions
 
 

Dans le but de répondre au mieux aux attentes des investigateurs et promoteurs, le Comité publie ici depuis avril 2005 le résultat des délibérations dès la fin de chaque séance.

 
 

5 octobre 2018

 

Séance du 5 octobre 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 218 B23 (SI CN RIPH : 18.08.31.42559) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C24 (SI CN RIPH : 18.09.06.61139) / 1 ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 218 B24 (SI CN RIPH : 18.09.11.40411) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A19 (SI CN RIPH : 18.09.12.65718) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A18 (SI CN RIPH : 18.09.07.66154) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B25 (SI CN RIPH : 18.09.21.60143) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C25 (SI CN RIPH : 18.09.24.34514) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B21 / 2 ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 217 R 41 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R 48 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 217 R 74 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
- 217 R 80 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 212 R 15 MS15 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R 22 MS6 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 218 B18 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R 19 MS5 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.

Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 5 octobre 2018
Mis à jour le mardi 9 octobre 2018

 
 
 
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