Dans le but de répondre au mieux aux attentes des investigateurs et promoteurs, le Comité publie ici depuis avril 2005 le résultat des délibérations dès la fin de chaque séance.
Séance du 3 septembre 2010 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
210 R16 / 1er examen : Demande de compléments
210 R17 / 1er examen : Avis favorable
210 R18 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
210 R19 / 1er examen : Avis favorable à réception de complément et révisons
Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)
204 017 A12 / 1er examen : Avis favorable à réception de révision
206 022 A13 / 1er examen : Avis favorable à réception de révision
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
206 R03 MS2 / 1er examen : Avis favorable à réception de complément
208 R17 MS6 / 1er examen : Avis favorable
209 R06 MS7 / 1er examen : Avis favorable
209 R14 MS2 / 1er examen : Avis favorable
210 R06 MS1 / 1er examen : Avis favorable
210 R08 MS1 / 1er examen : Avis favorable
210 R11 MS1 / 1er examen : Avis favorable
209 R12 MS3 / 2ème examen : Avis favorable
Mis à jour le mardi 7 septembre 2010
Mis à jour le vendredi 3 septembre 2010