lundi 25 septembre 2017
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Décisions

 
 

Décisions
 
 

Dans le but de répondre au mieux aux attentes des investigateurs et promoteurs, le Comité publie ici depuis avril 2005 le résultat des délibérations dès la fin de chaque séance.

 
 

3 février 2017

 

Séance du 3 février 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel  / télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 217 R04 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R05 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R06 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R07 / 1ème examen : étude sur données non applicable au CPP  
- 217 R08 / 1ème examen : avis favorable à réception de complément
- 217 R03 / 2ème examen : avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 216 R18 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R10 MS5 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 3 février 2017

 

8 septembre 2017

 

Séance du 8 septembre 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 217 R 48 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R 49 / 1ème examen : avis favorable
- 217 R 50 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 51 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 52 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 53 / 1ème examen : avis défavorable
- 217 R 54 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 55 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R 56 / 1ème examen : avis défavorable
- 217 R 57 / 1ème examen : avis favorable à réception de compléments
- 217 R 58 / 1ème examen : avis défavorable
- 217 R 59 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 45 / 2ème examen : avis favorable
- 217 R 60 / 1ème examen : avis favorable
- 217 R 61 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R 41 / 2ème examen : avis favorable à réception de compléments
- 217 R 31 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 39 / 2ème examen : avis favorable
- 217 R 22 / 2ème examen : avis favorable
- 217 R 42 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 216 R12 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R22 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R19 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R17 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 212 R15 MS13 / 2ème examen : Avis favorable
- 216 R23 MS3 / 2ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par courriel  . Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 8 septembre 2017

 
 
 
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