mercredi 12 décembre 2018
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Décisions

 
 

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Dans le but de répondre au mieux aux attentes des investigateurs et promoteurs, le Comité publie ici depuis avril 2005 le résultat des délibérations dès la fin de chaque séance.

 
 

7 décembre 2018

 

Séance du 7 décembre 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 218 A23 / SI / 18.10.26.53038 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A24 / SI / 18.11.09.69441 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C30 / SI / 18.10.31.61243 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C31 / SI / 18.11.09.74742 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C32 / SI / 18.11.16.73723 / 1 ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 218 B28 / SI / 18.10.24.59104 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B29 / SI / 18.11.12.60715 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B24 / SI : 18.09.11.40411 / 2 ème examen : avis favorable
- 218 B25 / SI : 18.09.21.60143 / 2 ème examen : avis favorable à réception d’un complément
- 218 A20 / SI : 18.10.04.43604 / 2 ème examen : avis favorable
- 218 B27 / SI : 18.10.03.37757 / 2 ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 218 C26 / SI : 18.10.01.61421 / 2 ème examen : avis favorable
- 218 B30 / SI : 18.11.23.80508 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A25 / SI : 18.11.26.51812 / 1 ème examen : avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 216 R20 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R59 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R10 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R54 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
- 217 R75 MS1 / 1ème examen : Avis défavorable
- 217 R77 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 A06 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 B14 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’une révision

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.

Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 7 décembre 2018
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