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mardi 21 février 2017
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Calendrier du CPP Sud-Méditerranée II

 

Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.


La date limite de dépôt des dossiers s’appliquent pour les demandes de modification substantielles. Selon la nouvelle réglementation (décret du 16/11/2016 sur les recherches impliquant la personne humaine, à la suite du tirage au sort le promoteur doit adresser son protocole (soumission initiale) sans délai au Comité sélectionné et le CPP   place le dossier à la séance de libre.

Date limite de réception Date de la séance

12 décembre 2016 6 janvier 2017

13 janvier 2017 3 février 2017

10 février 2017 03 mars 2017

17 mars 2017 7 avril 2017

21 avril 2017 12 mai 2017

19 mai 2017 9 juin 2017

12 juin 2017 7 juillet 2017

- - Pas de séance en août [1]

18 août 2017 8 septembre 2017

15 septembre 2017 6 octobre 2017

20 octobre 2017 10 novembre 2017

15 novembre 2017 8 décembre 2017

Il est conseillé de contacter le secrétariat du comité pour confirmation.

Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Sainte Marguerite, Pavillon 9 - 2e étage, 270 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.

Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : Voir Calendrier / onglet décisions.


[1] Les règles définissant le quorum nécessaire pour délibérer sont strictes et très contraignantes. Le Comité ne sera malheureusement pas en état de réunir ce quorum au début du mois d’août et remercie les promoteurs pour leur compréhension.

 
 
Publié le mercredi 5 juillet 2006
Mis à jour le vendredi 17 février 2017

 
 
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  Mis à jour le vendredi 3 février 2017