Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.
Date limite de réception ► Date de la séance
Pas de séance en août [1]
27 mai 2011 ► 10 juin 2011
24 juin 2011 ► 8 juillet 2011
19 août 2011 ► 2 septembre 2011
23 septembre 2011 ► 7 octobre 2011
21 octobre 2011 ► 4 novembre 2011
18 novembre 2011 ► 2 décembre 2011
23 décembre 2011 ► 6 janvier 2012
20 janvier 2012 ► 3 février 2012
17 février 2012 ► 2 mars 2012
23 mars 2012 ► 6 avril 2012
20 avril 2012 ► 4 mai 2012
Il est conseillé de contacter le secrétariat du comité pour confirmation.
Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Salvator, 249 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.
Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : consultez ici les décisions.
