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mardi 11 décembre 2018
Séances / Calendrier des séances/ Décisions

 
 

Séances / Calendrier des séances/ Décisions
 
 

 
 

Calendrier du CPP Sud-Méditerranée II

 

Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.


La date limite de dépôt des dossiers s’applique uniquement pour les dossiers de demandes de modifications substantielles et les seconds examens initiaux.

Suite à la nouvelle réglementation (décret du 16/11/2016 sur les recherches impliquant la personne humaine) à la suite du tirage au sort, le promoteur doit adresser son dossier sans délai au Comité sélectionné (délai de 48 h par courriel   et version papier). Le dossier sera inscrit à la séance la plus proche en fonction des places disponibles.

Date limite de réception Date de la séance

17 août 2018 7 septembre 2018

24 septembre 2018 5 octobre 2018

19 octobre 2018 9 novembre 2018

19 novembre 2018 7 décembre 2018

Année 2019

10 décembre 2018 11 janvier 2019

24 janvier 2019 8 février 2019

21 février 2019 8 mars 2019

21 mars 2019 5 avril 2019

18 avril 2019 3 mai 2019

23 mai 2019 7 juin 2019

20 juin 2019 5 juillet 2019

- - Pas de séance en août [1]

16 août 2019 6 septembre 2019

20 septembre 2019 4 octobre 2019

24 octobre 2019 8 novembre 2019

21 novembre 2019 6 décembre 2019

Il est conseillé de contacter le comité pour confirmation.

Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Sainte Marguerite, Pavillon 9 - 2e étage, 270 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.

Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : Voir Calendrier / onglet décisions.


[1] Les règles définissant le quorum nécessaire pour délibérer sont strictes et très contraignantes. Le Comité ne sera malheureusement pas en état de réunir ce quorum au début du mois d’août et remercie les promoteurs pour leur compréhension.

 
 
Publié le mercredi 5 juillet 2006
Mis à jour le lundi 26 novembre 2018

 
 
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  Mis à jour le vendredi 7 décembre 2018