Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité.
Date limite de réception ► Date de la séance
18 septembre 2009 ► 2 octobre 2009
23 octobre 2009 ► 6 novembre 2009
20 novembre 2009 ► 4 décembre 2009
25 décembre 2009 ► 8 janvier 2010
22 janvier 2010 ► 5 février 2010
19 février 2010 ► 5 mars 2010
19 mars 2010 ► 2 avril 2010
23 avril 2010 ► 7 mai 2010
21 mai 2010 ► 4 juin 2010
18 juin 2010 ► 2 juillet 2010
Pas de séance en août [1]
3 septembre 2010 ► 20 août 2010
1er octobre2010 ► 17 septembre 2010
5 novembre 2010 ► 22 octobre 2010
3 décembre 2010 ► 19 novembre 2010
Il est conseillé de contacter le secrétariat du comité pour confirmation.
Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Salvator, 249 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9e.
Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : consultez ici les décisions.
[1] Les règles définissant le quorum nécessaire pour délibérer sont strictes et très contraignantes. Le Comité ne sera malheureusement pas en état de réunir ce quorum au début du mois d’août et remercie les promoteurs pour leur compréhension.
Mis à jour le vendredi 5 mars 2010
Mis à jour le lundi 8 mars 2010