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lundi 27 mars 2017
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10 Octobre 2008

 

Séance du 10 Octobre 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 208 R18 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R20 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R21 / 2ème examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R16 – MS5 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R07 – MS2 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les collections

-  208 C08 - A/B / 1er examen : Demande de compléments

-  208 C03 / 2ème examen : Avis favorable

NB : Les avis concernant les collections sont adressés par le Comité au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.


 
 
Publié le vendredi 10 octobre 2008
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009

 
 
 
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