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2009

 
 

10 juillet 2009

 

Séance du 10 juillet 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R09 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R12 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 R13 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 S01 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 S02 / 1er examen : Avis favorable à réception


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R19 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 207 R19 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R17 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 R04 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R06 – MS13 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 206 008 – A1 / 1er examen : Demande de compléments


 
 
Publié le vendredi 10 juillet 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 
 
 
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