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2010

 
 

1er octobre 2010

 

Séance du 1er octobre 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 210 R18 S / 2ème examen : Avis défavorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R21 MS6 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R29 MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R06 MS8 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R09 MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R10 MS2 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 1er octobre 2010
Mis à jour le vendredi 7 janvier 2011

 
 
 
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