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10 juin 2011

 

Séance du 10 juin 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 210 R06 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 211 S02 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 211 R02 / 2ème examen : Avis favorable

- 211 R04 / 2ème examen : Avis défavorable

- 211 R06 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 211 R07 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 211 R08 / 1er examen : Demande de compléments et révisions


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 203 037 A4 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R17 MS8 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R19 MS10 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R06 MS12 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R10 MS11 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R09 MS6 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R10 MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R17 MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R19 MS1 / 2ème examen : Avis favorable

- 211 R01 MS1 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 10 juin 2011
Mis à jour le jeudi 16 juin 2011

 
 
 
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