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11 avril 2014

 

Séance du 11 avril 2014 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 214 R03 / 2ème examen : Avis favorable à réception d’une révision

- 214 R06 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions

- 214 R07 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

- 214 R08 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions

- 214 R09 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions-

Avis sur les modifications substantielles

- 212 R10 MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 212 R11 MS6 / 1er examen : Avis favorable

- 212 R14 MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 213 R05 MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 213 R22 MS1 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 213 R24 MS1 / 1er examen : Avis favorable

Avis sur les prorogations des avis initiaux

- 213 R02 / 1er examen : Avis favorable

- 213 R07 / 1er examen : Avis favorable

 
 
Publié le vendredi 11 avril 2014
Mis à jour le lundi 14 avril 2014

 
 
 
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