mardi 13 novembre 2018
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Décisions

 
 

12 janvier 2018

 

Séance du 12 janvier 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 217 R 35 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 217 R 74 / 2ème examen : avis favorable
- 218 A 01 / 1ème examen : avis défavorable
- 218 A 02 / 1ème examen : avis défavorable
- 218 B 01 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B 02 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B 03 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 218 B 04 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B 05 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R78 / 2ème examen : avis favorable
- 218 C01 / 1ème examen : avis défavorable
- 217 R84 / 2ème examen : avis favorable à réception de révsions
- 217 R75 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 218 B06 / 1ème examen : demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 212 R11 MS12 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R09 MS6 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 216 R23 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R76 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R01 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R18 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R25 MS10 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R59 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS8 / 1ème examen : avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par courriel  . Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 12 janvier 2018
Mis à jour le lundi 15 janvier 2018

 
 
 
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