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2008

 
 

12 Septembre 2008

 

Séance du 12 Septembre 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 208 R18 / 1er examen : Demande de révision et compléments

- 208 R19 / 1er examen : Demande de révision et compléments

- 208 R20 / 1er examen : Demande de révision et compléments

- 208 R21 / 1er examen : Demande de révision et compléments

- 208 R22 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

- 208 R23 / 1er examen : Demande de révision et compléments


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 205 010 - A8 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R01 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception de précisions

- 207 R05 – MS2 / 1er examen : Avis favorable à réception de révision mineure

- 208 R05 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception de révision mineure

- 208 R09 – MS2 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments


Avis sur les collections

-  208 C06 - A/B/C/D/E/F / 1er examen : Demande de compléments

-  208 C07 - A/B/C/D/E/F / 1er examen : Avis favorable

NB : Les avis concernant les collections sont adressés par le Comité au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.


 
 
Publié le vendredi 12 septembre 2008
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