» Séances » Décisions » 2014 » 14 mars 2014
 
lundi 27 mars 2017
Séances
Décisions
2014

 
 

14 mars 2014

 

Séance du 14 mars 2014 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 214 R05 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

- 214 R06 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

- 214 C02 / 2ème examen : Avis favorable-

Avis sur les modifications substantielles

- 212 R15 MS4 / 2er examen : Avis favorable

- 213 R02 MS3 / 2er examen : Avis défavorable

- 213 R12 MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 213 R19 MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 213 R21 MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 213 R24 MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 208 C06 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

 
 
Publié le vendredi 14 mars 2014
Mis à jour le mardi 18 mars 2014

 
 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Publié le vendredi 10 janvier 2014 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le mardi 18 mars 2014
 
Publié le vendredi 7 novembre 2014 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 5 décembre 2014 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le jeudi 11 décembre 2014
 
Publié le lundi 10 février 2014 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le mardi 18 mars 2014
 
Publié le vendredi 11 avril 2014 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 14 avril 2014
 
Publié le vendredi 16 mai 2014 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le jeudi 22 mai 2014
 
Publié le vendredi 6 juin 2014 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 4 juillet 2014 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le jeudi 10 juillet 2014
 
Publié le vendredi 12 septembre 2014 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le jeudi 18 septembre 2014
 
Publié le vendredi 10 octobre 2014 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le vendredi 17 octobre 2014
 

 
 
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le vendredi 10 mars 2017