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2009

 
 

15 mai 2009

 

Séance du 15 mai 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R07 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 R08 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R19 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R04 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R21 – MS2 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 204 017 – A9 / 1er examen : Avis favorable

- 206 022 – A11 / 1er examen : Avis favorable

- 206 R021 – A8 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 15 mai 2009
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010

 
 
 
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