lundi 1er juin 2020
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Décisions

 
 

15 mai 2020

 

Séance du 15 mai 2020 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM  

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 220 B12 / 20.04.17.58252 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 220 A07 / 20.04.14.40233 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 B13 / 20.04.27.67333 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 220 A10 / 20.04.30.43204 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 C13 / 20.04.30.36815 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 B15 / 20.05.01.54302 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 220 B16 / 20.05.01.53911 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions

- 220 A04 / 20.02.12.40811 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 220 A05/ 20.03.05.45249 / 2 ème examen : Avis défavorable
- 220 B07 / 20.03.03.64121 / 2 ème examen : Avis favorable
- 220 B05 / 20.03.03.49736 / 2 ème examen : Avis favorable
- 220 C02 20.02.13.49034 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 217 R48 MS3 / 2ème examen : Avis favorable

- 219 A08 MS4 /19.02.06.59215 / 1 ème examen : Avis favorable
- 217 R26 MS4 / 1 ème examen : Avis favorable
- 219 C19 / 19.05.16.79126 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
- 219 A16 / 19.04.24.56452 MS4 / 1 ème examen : Avis favorable
- 215 R09 MS15 / 1 ème examen : Avis défavorable
- 220 C03 / 20.01.31.61606 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable
- 217 R41 MS11 / 1 ème examen : Avis favorable
- 214 R15 MS21 / 1 ème examen : Avis favorable
- 214 R23 MS14 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 215 R17 MS19 / 1 ème examen : Avis favorable
- 218 A24 / / 18.11.09.69441 : MS3 / 1 ème examen : Avis favorable
- 217 R13 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 218 C29 / 18.10.19.59239 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable
- 219 A26 / 19.02.15.63015 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable
- 217 R10 MS7 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 219 A07 / SI : 19.01.25.56335 MS3 / 1 ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

 
 
Publié le vendredi 15 mai 2020
Mis à jour le lundi 18 mai 2020

 
 
 
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