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mercredi 29 mars 2017
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16 mai 2014

 

Séance du 16 mai 2014 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 214 R05 / 2ème examen : Avis favorable

- 214 R10 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

- 214 R11 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

- 214 S03 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles

- 208 C06 / 2ème examen : Avis favorable

- 213 R21 MS2 / 1ème examen : Avis favorable

- 213 R22 MS1 / 2ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils sont adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande et expédiés par voie postale.

 
 
Publié le vendredi 16 mai 2014
Mis à jour le jeudi 22 mai 2014

 
 
 
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