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2005

 
 

1er Avril 2005

 

Séance du 1er avril 2005 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adresssées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 205-006/ 2e examen : favorable à réception de modifications mineures
  • 205-007/ 2e examen : favorable à réception de modifications mineures
  • 205-008/ 2e examen : favorable
  • 205-010/ 2e examen : favorable
  • 205-015 / 1er examen : demande de compléments + révision

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 297-022 / A1 / 1er examen : favorable à réception de modifications mineures
  • 299-015 / A2 / 1er examen : demande de révision
  • 203-069 / A5 / 1er examen : favorable
  • 204-044 / A2 / 1er examen : favorable
  • 204-052 / A5 / 1er examen : favorable
  • 203-033 / A8 / 1er examen : demande de compléments
  • 203-037 / A2 / 1er examen : favorable
  • 203-066 / A2 / 1er examen : favorable
  • 203-067 / A5 / 2e examen : demande de compléments
 
 
Publié le lundi 4 avril 2005
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