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lundi 11 décembre 2017
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Décisions
2005

 
 

1er Juillet 2005

 

Séance du 1er Juillet 2005 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 205-022/ 1er examen : avis favorable dès réception de modifications mineures
  • 205-023/ 1er examen : demande de compléments + révision
  • 205-024/ 1er examen : avis favorable dès réception de modifications mineures
  • 205-025 / 1er examen : N’entre pas actuellement dans la compétence du Comité
  • 205-021 / 2e examen : avis favorable
  • 205-017 / 2e examen : demande de compléments + révision
  • 205-005 / 3e examen : demande de compléments + révision

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 201-070 A5 / 1er examen : avis favorable
  • 202-021 A4 / 1er examen : avis favorable + demande de révision
  • 202-088 A3 / 1er examen : avis favorable
  • 203-040 A3 / 1er examen : avis favorable
  • 203-073 A7 / 1er examen : avis favorable
  • 204-028 A5 / 1er examen : avis favorable + demande de compléments
  • 204-066 A2 / 1er examen : avis favorable
  • 204-072 A2 / 1er examen : avis favorable
  • 205-007 A1 / 1er examen : avis favorable
  • 205-014 A3 / 1er examen : avis favorable
  • 205-020 A1 / 1er examen : avis favorable
  • 203-067 A5 / 2e examen : avis favorable
 
 
Publié le vendredi 1er juillet 2005
Mis à jour le dimanche 18 mai 2008

 
 
 
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