» Séances » Décisions » 2011 » 1er avril 2011
 
mardi 21 février 2017
Séances
Décisions
2011

 
 

1er avril 2011

 

Séance du 1er avril 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 211 R03 / 1er examen : Demande de compléments


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R17 MS8 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 209 R15 MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R09 MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R11 MS4 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 1er avril 2011

 
 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Publié le vendredi 2 décembre 2011 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 5 décembre 2011
 
Publié le vendredi 4 novembre 2011 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 7 octobre 2011 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 2 septembre 2011 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 8 juillet 2011 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 11 juillet 2011
 
Publié le vendredi 10 juin 2011 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le jeudi 16 juin 2011
 
Publié le vendredi 6 mai 2011 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 4 mars 2011 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 4 février 2011 par Le Secrétariat du Comité
 
Publié le vendredi 7 janvier 2011 par Le Secrétariat du Comité
 

 
 
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le vendredi 3 février 2017