mardi 25 septembre 2018
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Décisions

 
 

1er juin 2018

 

Séance du 1er juin 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 218 C13 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C14 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A06 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 217 R79 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 218 B18 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A08 / 1ème examen : Avis défavorable
- 218 C15 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B04 / 2ème examen : Avis favorable
- 218 B19 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B20 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 218 C16 / 1ème examen : demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 217 R50 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R35 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
- 217 R47 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
- 212 R15 MS14 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R09 MS8 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R41 MS3 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 1er juin 2018
Mis à jour le mercredi 6 juin 2018

 
 
 
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