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2014

 
 

10 janvier 2014

 

Séance du 10 janvier 2014 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 214 R01 / 1ème examen : Avis défavorable

- 214 R02 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

- 214 S01 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions-

- 214 S02 / 1ème examen : Avis défavorable

- 214 C01 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complément et révision

Avis sur les modifications substantielles

- 211 R01 MS10 / 1er examen : Avis favorable

- 212 R11 MS04 / 1er examen : Avis favorable

- 212 R11 MS05 / 1er examen : Avis favorable

- 213 R06 MS01 / 2er examen : Avis favorable à réception de révisions

- 213 R12 MS02 / 1er examen : Avis favorable

 
 
Publié le vendredi 10 janvier 2014
Mis à jour le mardi 18 mars 2014

 
 
 
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