mercredi 28 juin 2017
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Décisions
2006

 
 

2 Juin 2006

 

Séance du 2 Juin 2006 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 206 020 / 2e examen : demande de révision
  • 206 025 / 1er examen : demande de compléments et de révisions
  • 206 026 / 1er examen : demande de compléments et de révisions
  • 206 027 / 1er examen : demande de compléments et de révisions

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 203 040 - A4 / 1er examen : avis défavorable
  • 204 037 - A5 / 1er examen : avis favorable à réception d’un complément
  • 204 072 - A4 / 2e examen : demande de complément et révision
  • 205 020 - A5 / 1er examen : avis favorable
  • 205 032 - A1 / 1er examen : avis favorable
 
 
Publié le vendredi 2 juin 2006
Mis à jour le dimanche 18 mai 2008

 
 
 
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