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Décisions
2005

 
 

2 décembre 2005

 

Séance du 2 décembre 2005 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 205-036 / 2e examen : avis favorable
  • 205-037 / 1er examen : avis favorable à réception de compléments mineurs
  • 205-038 / 1er examen : demande de compléments et révision
  • 205-039 / 1er examen : demande de compléments et révision
  • 205-040 / 1er examen : demande de compléments et révision

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 203-051 A2 / 1er examen : avis favorable
  • 203-071 A1 / 1er examen : avis favorable à réception de compléments mineurs
  • 204-031 A2 / 2e examen : avis favorable
  • 204-047 A6 / 1er examen : avis favorable
  • 204-063 A1 / 1er examen : avis favorable
  • 205-010 A2 / 1er examen : avis favorable
  • 205-020 A2 / 1er examen : avis favorable
  • 205-023 A1 / 1er examen : avis favorable
 
 
Publié le vendredi 2 décembre 2005
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