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2011

 
 

2 décembre 2011

 

Séance du 2 décembre 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 211 R12 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 211 R13 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 211 R14 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 211 R08 / 2ème examen : Avis défavorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R17 MS10 / 1er examen : Avis favorable à réception d’un complément

- 210 R19 MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 211 R02 MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 211 R09 MS / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 2 décembre 2011
Mis à jour le lundi 5 décembre 2011

 
 
 
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