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Décisions

 
 

2 février 2018

 

Séance du 2 février 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 218 C02 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C03 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B06 / 2ème examen : avis favorable
- 218 A03 / 1ème examen : avis défavorable
- 217 R80 / 2ème examen : avis favorable
- 218 B07 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B08 / 1ème examen : demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 217 R72 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 217 R40 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R47 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R09 MS7 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par courriels. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 2 février 2018
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