mardi 19 juin 2018
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2 mars 2018

 

Séance du 2 mars 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 218 B09 / 1ème examen : avis défavorable
- 218 B10 / 1ème examen : avis favorable à réception derévisions
- 218 B11 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A06 (ancienne référence 218 B12) / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B01 / 2 ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 218 C04 / 1ème examen : avis défavorable
- 218 C05 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 C06 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A04 / 1ème examen : avis défavorable
- 218 B13 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 217 R39 MS2 / 1ème examen : Avis défavorable
- 216 R18 MS4 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 216 R12 MS8 / 1ème examen : Avis favorable
- 212 R11 MS13 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
- 217 R27 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R21 MS6 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 217 R42 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par courriels. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 2 mars 2018
Mis à jour le lundi 5 mars 2018

 
 
 
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