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2009

 
 

2 octobre 2009

 

Séance du 2 octobre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R15 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R16 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R17 / 2ème examen : Avis favorable à réception

- 209 R18 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 C03 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 C04 / 1er examen : Demande de compléments


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 204 050 – A2 / 1er examen : Avis favorable

- 204 022 – A9 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R03 – MS4 / 1er examen : Demande de compléments

- 208 R05 – MS7 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 208 R17 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R04 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R06 – MS3 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 R10 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R13 – MS1 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 2 octobre 2009
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