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2011

 
 

2 septembre 2011

 

Séance du 2 septembre 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 211 C01 / 2ème examen : Avis défavorable

- 211 C02 / 1er examen : Demande de compléments

- 211 S02 / 2ème examen : Avis favorable

- 211 S03 / 1er examen : Demande de compléments et révisions

- 211 R03 / 2ème examen : Avis défavorable

- 211 R09 / 1er examen : Demande de compléments et révisions


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 208 R17 MS9 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R05 MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R11 MS6 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R16 MS2 / 1er examen : Demande de compléments

- 211 R01 MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 211 R07 MS1 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 2 septembre 2011

 
 
 
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