Séance du 2 septembre 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 211 C01 / 2^ème examen : Avis défavorable

 211 C02 / 1^er examen : Demande de compléments

 211 S02 / 2^ème examen : Avis favorable

 211 S03 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 211 R03 / 2^ème examen : Avis défavorable

 211 R09 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 208 R17 MS9 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R05 MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R11 MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R16 MS2 / 1^er examen : Demande de compléments

 211 R01 MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R07 MS1 / 1^er examen : Avis favorable