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mardi 27 juin 2017
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2015

 
 

24 avril 2015

 

Séance du 24 avril 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 215 R02 / 2ème examen : Avis favorable
- 215 R05 / 2ème examen : Avis favorable
- 215 R08 / 1ème examen : pas d’avis rendu CPP   hors territoire de compétence pour ce dossier
- 215 R09 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 215 R10 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

- 210 R05 MS8 / 1ème examen : Avis favorable
- 210 R10 MS11 / 1ème examen : Avis favorable
- 210 R16 MS10 / 1ème examen : Avis favorable
- 211 R11 MS8 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
- 212 R11 MS8 / 1ème examen : Avis favorable
- 213 R12 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
- 213 R24 MS7 / 1ème examen : Avis défavorable
- 214 R03 MS3 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 214 R18 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 214 R23 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R04 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.

 
 
Publié le vendredi 24 avril 2015
Mis à jour le lundi 27 avril 2015

 
 
 
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