Séance du 29 avril 2005 - CCPPRB Marseille 2
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.
Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.
Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.
Protocoles
- 205-016/ 1er examen : demande de compléments + révision
- 205-017/ 1er examen : demande de compléments + révision
- 205-018/ 1er examen : demande de compléments + révision
- 205-019/ 1er examen : demande de compléments + révision
- 205-001 / 2e examen : avis favorable
- 205-006 / 2e examen : avis favorable dès réception de modifications mineures
- 205-007 / 2e examen : avis favorable
Amendements
NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.
- 204-040 / 1er examen : avis favorable
- 203-073 / 1er examen : avis favorable
- 203-024 / 1er examen : avis favorable
- 202-027 / 1er examen : avis favorable
- 202-029 / 1er examen : demande de compléments
- 204-017 / 1er examen : avis favorable
- 203-038 / 1er examen : avis favorable
- 203-047 / 1er examen : demande de compléments
- 203-074 / 1er examen : demande de compléments
- 204-015 / 1er examen : avis favorable
- 204-024 / 1er examen : avis favorable
- 204-030 / 1er examen : avis favorable
- 204-070 / 1er examen : avis favorable
- 204-072 / 1er examen : avis favorable
- 205-014 / 1er examen : avis favorable
- 202-057 / 2e examen : avis favorable