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2010

 
 

3 décembre 2010

 

Séance du 3 décembre 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 210 R20 / 2ème examen : Avis favorable

- 210 R21 / 2ème examen : Avis favorable à réception

- 210 R22 / 1er examen : Demande de compléments et révisions


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 209 R02 MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R10 MS9 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R11 MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R15 MS1 / 1er examen : Avis défavorable

- 210 R17 MS1 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 3 décembre 2010
Mis à jour le vendredi 7 janvier 2011

 
 
 
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