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2006

 
 

3 février 2006

 

Séance du 3 février 2006 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 205-039 / 2e examen : avis favorable à réception de modifications mineures
  • 205-040 / 2e examen : demande de compléments
  • 206-003 / 1er examen : avis favorable à réception de modifications mineures
  • 206-006 / 1er examen : demande de compléments et révision
  • 206-007 / 1er examen : avis favorable à réception de modifications mineures
  • 206-008 / 1er examen : demande de révision
  • 206-009 / 1er examen : demande de compléments et de révision
  • 206-010 / 1er examen : avis favorable à réception de modifications mineures

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 203-024 A5 / 1er examen : avis favorable
  • 204-014 A3 / 1er examen : avis favorable à réception d’une modification
  • 204-052 A7 / 1er examen : avis favorable à réception d’une modification mineure
  • 205-005 A1 / 1er examen : avis favorable à réception d’un complément
  • 205-018 A2 / 1er examen : avis favorable
  • 205-028 A1 / 1er examen : avis favorable
  • 205-029 A2 / 1er examen : avis favorable
 
 
Publié le vendredi 3 février 2006
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