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samedi 25 février 2017
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3 juillet 2015

 

Séance du 3 juillet 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 215 S02 / 1ème examen : Demande de compléments et révisons
- 215 R12 / 2ème examen : Avis défavorable
- 215 R13 / 1ème examen : Demande de compléments et révisons
— 215 C02 / 2ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 212 R14 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
- 212 R15 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R02 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 214 R03 MS3 / 2ème examen : Avis favorable
- 214 R07 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R15 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R26 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R27 MS1 / 2ème examen : Avis favorable
- 215 R01 MS1 / 1ème examen : avis favorable
- 215 R04 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R10 MS1 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.

 
 
Publié le lundi 6 juillet 2015
Mis à jour le vendredi 10 juillet 2015

 
 
 
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