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lundi 23 octobre 2017
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2005

 
 

3 juin 2005

 

Séance du 3 juin 2005 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 205-020/ 1er examen : avis favorable dès réception de modifications mineures
  • 205-021/ 1er examen : demande de compléments + révision
  • 205-005 / 2e examen : avis reporté : absence d’un document
  • 205-013 / 2e examen : avis favorable
  • 205-016 / 2e examen : avis favorable dès réception de modifications mineures
  • 205-018 / 2e examen : avis favorable
  • 205-019 / 2e examen : avis favorable dès réception de modifications mineures

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 203-024 A4 / 1er examen : avis favorable
  • 203-033 A9 / 1er examen : avis favorable + Demande de compléments
  • 204-009 A1 / 1er examen : avis favorable
  • 204-014 A3 / 1er examen : demande de compléments
  • 204-017 A3 / 1er examen : avis favorable
  • 204-025 AA / 1er examen : avis favorable
  • 204-037 A3 / 1er examen : avis favorable
  • 204-039 A1 / 1er examen : avis favorable
  • 204-042 A2 / 1er examen : avis favorable dès réception de modifications mineures
  • 204-047 A1 / 1er examen : avis favorable
  • 204-052 A6 / 1er examen : avis favorable
  • 204-061 A1 / 1er examen : avis favorable
  • 205-010 A1 / 1er examen : avis favorable
  • 205-014 A2 / 1er examen : avis favorable
  • 299-015 A2 / 2e examen : avis favorable
  • 202-029 A1 / 2e examen : avis favorable
  • 202-088 A2 / 2e examen : avis favorable
  • 203-047 A3 / 2e examen : avis favorable
  • 203-049 A2 / 2e examen : avis favorable
 
 
Publié le vendredi 3 juin 2005
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