samedi 21 octobre 2017
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Décisions
2006

 
 

3 mars 2006

 

Séance du 3 mars 2006 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 205 040 / 3e examen : demande de compléments
  • 206 002 / 2e examen : avis favorable à réception de révisions mineures
  • 206 003 / 2e examen : avis favorable à réception de révisions mineures et de compléments
  • 206 004 / 2e examen : avis favorable
  • 206 008 / 2e examen : avis favorable
  • 206 011 / 1er examen : demande de compléments et de révision
  • 206 012 / 1er examen : demande de compléments et de révision
  • 206 013 / 1er examen : avis favorable à réception de révisions mineures
  • 206 014 / 1er examen : avis favorable à réception de révisions mineures
  • 206 015 / 1er examen : avis favorable à réception de révisions mineures
  • 206-016 / 1er examen : avis favorable à réception de révisions mineures

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 203 069 - A8 / 1er examen : avis favorable sous réserve de réception de révisions mineures
  • 204 004 - A3 / 1er examen : avis favorable
  • 204 004 - A4 / 1er examen : avis favorable
  • 204 010 - A3 / 1er examen : demande de compléments
  • 204 047 - A7 / 1er examen : avis favorable
  • 204 061 - A3 / 1er examen : avis favorable à réception de révisions mineures
  • 205 005 - A2 / 1er examen : avis favorable
  • 205 021 - A1 / 1er examen : avis favorable
  • 205 023 - A2 / 1er examen : avis favorable
 
 
Publié le vendredi 3 mars 2006
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