mercredi 22 novembre 2017
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Décisions

 
 

3 mars 2017

 

Séance du 3 mars 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 217 R10 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R11 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 217 R05 / 2ème examen : avis favorable
- 217 R01 / 2ème examen : avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 216 R23 MS1 / 1ème examen : Avis défavorable
- 216 R24 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complément et révision
- 213 R21 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R15 MS14 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R15 MS1 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs.

 
 
Publié le vendredi 3 mars 2017

 
 
 
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