» Séances / Calendrier / Décisions » Décisions » 2008 » 4 Juillet 2008
 
mardi 17 octobre 2017
Séances / Calendrier / Décisions
Décisions
2008

 
 

4 Juillet 2008

 

Séance du 4 Juillet 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 208 R08 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R11 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R14 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

- 208 R15 / 1er examen : Avis défavorable

- 208 R16 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

- 208 R17 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R10 - MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R07 - MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments


Avis sur les collections

-  208 C04 / 1er examen : Avis favorable

(**) Les avis concernant les collections sont adressés par le Comité au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.


 
 
Publié le vendredi 4 juillet 2008
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009

 
 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Publié le vendredi 5 décembre 2008 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009
 
Publié le vendredi 7 novembre 2008 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009
 
Publié le vendredi 10 octobre 2008 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009
 
Publié le vendredi 12 septembre 2008 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009
 
Publié le vendredi 6 juin 2008 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009
 
Publié le vendredi 9 mai 2008 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009
 
Publié le vendredi 4 avril 2008 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009
 
Publié le vendredi 7 mars 2008 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009
 
Publié le vendredi 8 février 2008 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009
 
Publié le vendredi 11 janvier 2008 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le samedi 10 janvier 2009
 

 
 
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le vendredi 13 octobre 2017