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samedi 18 novembre 2017
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2015

 
 

4 décembre 2015

 

Séance du 4 décembre 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 215 R11 / 2ème examen : Avis favorable
- 215 R23 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 215 C05 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un document
- 215 R20 / 2ème examen : Avis favorable à réception d’un document
- 215 S03 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 215 R21 / 2ème examen : Avis favorable à réception d’un document

Avis sur les Modifications substantielles

- 215 R17 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un document
- 214 R28 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un document
- 214 R26 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R25 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R15 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R19 MS1 / 1ème examen : Avis défavorable
- 213 R24 MS8 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 4 décembre 2015
Mis à jour le jeudi 10 décembre 2015

 
 
 
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