Séance du 4 février 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 211 R01 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

 203 037 A3 / 1^er examen : Demande de compléments

 204 060 A4 / 1^er examen : Demande de compléments

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 208 R05 MS13 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R10 MS10 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R05 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R14 MS1 / 1^er examen : Demande de compléments