samedi 17 novembre 2018
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Décisions

 
 

4 mai 2018

 

Séance du 4 mai 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 218 A14 ex218 B15 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 218 B16 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 218 B11 / 2ème examen : avis favorable
- 218 A09 / 1ème examen : avis défavorable
- 218 A10 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A11 / 1ème examen : avis favorable
- 218 B17 ex218 A12 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 A13 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 218 B05 / 2ème examen : avis défavorable
- 218 C12 / 1ème examen : avis favorable
- 218 B14 / 2ème examen : avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 215 R17 MS10 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R74 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R27 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R59 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 B13 MS1 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par courriels. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 4 mai 2018
Mis à jour le jeudi 17 mai 2018

 
 
 
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