samedi 18 novembre 2017
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Décisions
2011

 
 

4 mars 2011

 

Séance du 4 mars 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 211 R02 / 1er examen : Demande de compléments

- 211 S01 / 1er examen : Avis favorable à réception


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 203 037 A3 / 2ème examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 209 R06 MS11 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 210 R17 MS2 / 2ème examen : Avis favorable

- 210 R17 MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 210 R19 MS1 / 1er examen : Demande de compléments


 
 
Publié le vendredi 4 mars 2011

 
 
 
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