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2005

 
 

4 novembre 2005

 

Séance du 4 novembre 2005 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 205-033 / 2e examen : avis favorable à réception d’une pièce
  • 205-035 / 1er examen : avis favorable
  • 205-036 / 1er examen : demande de compléments et révision

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 203-069 A7 / 1er examen : avis favorable dès réception d’une pièce manquante
  • 204-009 A2 / 1er examen : avis favorable
  • 204-037 A4 / 1er examen : avis favorable
  • 204-044 A4 / 1er examen : avis favorable
  • 204-047 A5 / 1er examen : avis favorable
  • 204-061 A2 / 1er examen : avis favorable
  • 205-018 A1 / 1er examen : avis favorable
  • 205-029 A1 / 1er examen : avis favorable
 
 
Publié le vendredi 4 novembre 2005
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