Séance du 4 novembre 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 211 C03 / 2^ème examen : Avis favorable

 211 R06 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 211 R11 / 1^er examen : Avis favorable à réception

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 208 R19 MS11 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R05 MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R16 MS2 / 2^ème examen : Avis favorable

 211 R01 MS4 / 1^er examen :Avis favorable