Séance du 4 novembre 2011 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
211 C03 / 2ème examen : Avis favorable
211 R06 / 2ème examen : Avis favorable à réception
211 R11 / 1er examen : Avis favorable à réception
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R19 MS11 / 1er examen : Avis favorable
210 R05 MS3 / 1er examen : Avis favorable
210 R16 MS2 / 2ème examen : Avis favorable
211 R01 MS4 / 1er examen :Avis favorable