Séance du 4 septembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 R07 / 2^ème examen : Avis défavorable

 209 R10 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R12 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 209 R13 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R14 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 R15 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 R16 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 R17 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 207 R10 – MS8 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R16 – MS7 / 1^er examen : Demande de compléments

 208 R17 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R23 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R29 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R06 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable