Séance du 5 avril 2013 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 213 S01 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 S02 / 1^ème examen : Avis défavorable

 213 R08 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles

 209 R06 M18 / 1^er examen : Avis favorable

 212 R11 MS2 / 1^er examen : Avis favorable